P3 Gestion des obligations fiscales — Nouv. éd.

Conduite de la veille fiscale

Réalisation de la veille juridique nécessaire à l’application des obligations fiscales

Sources du droit fiscal et organisation de l’administration fiscale
QCM : Sources du droit fiscal et organisation de l’administration fiscale
Classification des impôts, des taxes et des organisations imposables
QCM : Classification des impôts, des taxes et des organisations imposables
Régime fiscal et régime d’imposition des entreprises
QCM : Régime fiscal et régime d’imposition des entreprises
Centres de gestion, associations agréées et sécurisation fiscale
QCM : Centres de gestion, associations agréées et sécurisation fiscale
Recherche, fiabilité et traçabilité des sources fiscales
QCM : Recherche, fiabilité et traçabilité des sources fiscales
Veille fiscale régulière, mise à jour et partage des ressources
QCM : Veille fiscale régulière, mise à jour et partage des ressources

Identification des obligations fiscales de l’organisation

Caractérisation du régime fiscal de l’organisation : IR ou IS
QCM : Caractérisation du régime fiscal de l’organisation : IR ou IS
Identification du régime d’imposition : réel normal, réel simplifié ou micro-entreprise
QCM : Identification du régime d’imposition : réel normal, réel simplifié ou micro-entreprise
Obligations déclaratives, paiement et sanctions fiscales
QCM : Obligations déclaratives, paiement et sanctions fiscales
Conseil expert et adaptation du paramétrage fiscal du PGI
QCM : Conseil expert et adaptation du paramétrage fiscal du PGI

Élaboration de l’échéancier fiscal

Traitement des opérations relatives à la TVA

Préparation de la déclaration de TVA

Mécanisme, champ d’application et base imposable de la TVA
QCM : Mécanisme, champ d’application et base imposable de la TVA
Territorialité de la TVA : France, échanges intracommunautaires et extracommunautaires
QCM : Territorialité de la TVA : France, échanges intracommunautaires et extracommunautaires
Fait générateur, exigibilité et rattachement des opérations
QCM : Fait générateur, exigibilité et rattachement des opérations
Déductibilité de la TVA : conditions, restrictions et exclusions
QCM : Déductibilité de la TVA : conditions, restrictions et exclusions
Affectation, coefficient de déduction et régularisations
QCM : Affectation, coefficient de déduction et régularisations
Franchise en base et crédits de TVA dans la préparation de la déclaration
QCM : Franchise en base et crédits de TVA dans la préparation de la déclaration
Extraction des données du SIC et calcul de la TVA due ou du crédit
QCM : Extraction des données du SIC et calcul de la TVA due ou du crédit
Vérification et justification des montants de TVA
QCM : Vérification et justification des montants de TVA

Établissement, contrôle et transmission de la déclaration de TVA

Règles communes de déclaration et de paiement de la TVA
QCM : Règles communes de déclaration et de paiement de la TVA
Déclaration de TVA au régime réel normal
QCM : Déclaration de TVA au régime réel normal
Déclaration de TVA au régime réel simplifié et acomptes
QCM : Déclaration de TVA au régime réel simplifié et acomptes
Prise en compte de la franchise, des crédits et des options dans la déclaration
QCM : Prise en compte de la franchise, des crédits et des options dans la déclaration
Contrôle de cohérence et anomalies déclaratives de TVA
QCM : Contrôle de cohérence et anomalies déclaratives de TVA
Transmission sécurisée, paiement et archivage de la déclaration de TVA
QCM : Transmission sécurisée, paiement et archivage de la déclaration de TVA

Enregistrement comptable de la déclaration de TVA

Conseil en matière de régime et d’options de TVA

Diagnostic du régime de TVA et des options possibles
QCM : Diagnostic du régime de TVA et des options possibles
Option sur les débits et simulation de trésorerie
QCM : Option sur les débits et simulation de trésorerie
Renonciation à la franchise de TVA et conséquences opérationnelles
QCM : Renonciation à la franchise de TVA et conséquences opérationnelles
Compte rendu argumenté de conseil en TVA
QCM : Compte rendu argumenté de conseil en TVA

Contribution à l’évolution des procédures de traitement et de contrôle de TVA

Diagnostic des procédures de traitement et de contrôle de la TVA
QCM : Diagnostic des procédures de traitement et de contrôle de la TVA
Anomalies de TVA, documentation et communication
QCM : Anomalies de TVA, documentation et communication
Évolution des procédures et du paramétrage du PGI pour la TVA
QCM : Évolution des procédures et du paramétrage du PGI pour la TVA
Compte rendu d’amélioration des contrôles de TVA
QCM : Compte rendu d’amélioration des contrôles de TVA

Traitement des opérations relatives aux impôts directs

Caractérisation de la situation fiscale de l’entreprise

Détermination du résultat fiscal (BIC ou IS)

Passage du résultat comptable au résultat fiscal
QCM : Passage du résultat comptable au résultat fiscal
Patrimoine professionnel de l’exploitant individuel
QCM : Patrimoine professionnel de l’exploitant individuel
Produits imposables en BIC et IS
QCM : Produits imposables en BIC et IS
Produits exonérés, différés ou à retraiter
QCM : Produits exonérés, différés ou à retraiter
Charges décaissées et conditions de déductibilité
QCM : Charges décaissées et conditions de déductibilité
Services extérieurs, dépenses somptuaires et charges exclues
QCM : Services extérieurs, dépenses somptuaires et charges exclues
Amortissements fiscaux et amortissement dérogatoire
QCM : Amortissements fiscaux et amortissement dérogatoire
Provisions, dépréciations et charges calculées
QCM : Provisions, dépréciations et charges calculées
Plus ou moins-values professionnelles
QCM : Plus ou moins-values professionnelles
Réductions, crédits d’impôt et limites de prise en compte
QCM : Réductions, crédits d’impôt et limites de prise en compte
Tableau de détermination du résultat fiscal
QCM : Tableau de détermination du résultat fiscal
Extraction PGI et automatisation des retraitements fiscaux
QCM : Extraction PGI et automatisation des retraitements fiscaux

Établissement, contrôle et transmission de la déclaration du résultat

Régimes réels et obligations déclaratives du résultat fiscal
QCM : Régimes réels et obligations déclaratives du résultat fiscal
Liasse fiscale simplifiée ou normale
QCM : Liasse fiscale simplifiée ou normale
Contrôle de cohérence de la déclaration du résultat
QCM : Contrôle de cohérence de la déclaration du résultat
Transmission électronique et archivage de la déclaration du résultat
QCM : Transmission électronique et archivage de la déclaration du résultat

La liquidation et le recouvrement de l’impôt sur les sociétés

Enregistrement des opérations relatives à l’impôt sur les sociétés (IS)

Traitement particulier du régime d’imposition des Très Petites Entreprises

Micro-entreprise et auto-entrepreneur : régimes applicables
QCM : Micro-entreprise et auto-entrepreneur : régimes applicables
Obligations comptables et fiscales des très petites entreprises
QCM : Obligations comptables et fiscales des très petites entreprises
Déclarations de TVA et de résultats des très petites entreprises
QCM : Déclarations de TVA et de résultats des très petites entreprises
Options fiscales simples et protection du patrimoine personnel
QCM : Options fiscales simples et protection du patrimoine personnel
Contrôles internes et enregistrement dans le PGI pour les très petites entreprises
QCM : Contrôles internes et enregistrement dans le PGI pour les très petites entreprises

Participation au calcul de l’impôt sur le revenu (IR)

Champ d’application de l’IR et foyer fiscal
QCM : Champ d’application de l’IR et foyer fiscal
Revenus imposables : traitements, salaires, capitaux mobiliers et BIC
QCM : Revenus imposables : traitements, salaires, capitaux mobiliers et BIC
Rémunérations des dirigeants et catégories simples de revenus
QCM : Rémunérations des dirigeants et catégories simples de revenus
Charges déductibles, réductions, crédits d’impôt et prélèvements sociaux
QCM : Charges déductibles, réductions, crédits d’impôt et prélèvements sociaux
Calcul de l’impôt net et paiement de l’IR
QCM : Calcul de l’impôt net et paiement de l’IR
Simulation tableur et amélioration des procédures de calcul de l’IR
QCM : Simulation tableur et amélioration des procédures de calcul de l’IR

Contribution à l’évolution des procédures de traitement, de contrôle et de paiement des impôts directs

Schéma du processus de traitement des impôts directs
QCM : Schéma du processus de traitement des impôts directs
Contrôles internes et sécurisation des traitements d’impôts directs
QCM : Contrôles internes et sécurisation des traitements d’impôts directs
Anomalies d’impôts directs et communication à la hiérarchie
QCM : Anomalies d’impôts directs et communication à la hiérarchie
Dysfonctionnements, demande d’assistance et adaptation organisationnelle
QCM : Dysfonctionnements, demande d’assistance et adaptation organisationnelle
Évolution des procédures, du SI et du paramétrage du PGI
QCM : Évolution des procédures, du SI et du paramétrage du PGI

Traitement des cas particuliers et autres impôts

Identification et recensement des autres impôts directs

Veille réglementaire et recensement des autres impôts directs
QCM : Veille réglementaire et recensement des autres impôts directs
Contribution économique territoriale : champ d’application
QCM : Contribution économique territoriale : champ d’application
Taxe d’apprentissage et impôts directs locaux : champ d’application
QCM : Taxe d’apprentissage et impôts directs locaux : champ d’application
Documentation fiscale et articulation avec l’échéancier des autres impôts
QCM : Documentation fiscale et articulation avec l’échéancier des autres impôts

Les chapitres

Conduite de la veille fiscale

Réalisation de la veille juridique nécessaire à l’application des obligations fiscales

Sources du droit fiscal et organisation de l’administration fiscale

QCM : Sources du droit fiscal et organisation de l’administration fiscale

Classification des impôts, des taxes et des organisations imposables

QCM : Classification des impôts, des taxes et des organisations imposables

Régime fiscal et régime d’imposition des entreprises

QCM : Régime fiscal et régime d’imposition des entreprises

Centres de gestion, associations agréées et sécurisation fiscale

QCM : Centres de gestion, associations agréées et sécurisation fiscale

Recherche, fiabilité et traçabilité des sources fiscales

QCM : Recherche, fiabilité et traçabilité des sources fiscales

Veille fiscale régulière, mise à jour et partage des ressources

QCM : Veille fiscale régulière, mise à jour et partage des ressources

Identification des obligations fiscales de l’organisation

Caractérisation du régime fiscal de l’organisation : IR ou IS

QCM : Caractérisation du régime fiscal de l’organisation : IR ou IS

Identification du régime d’imposition : réel normal, réel simplifié ou micro-entreprise

QCM : Identification du régime d’imposition : réel normal, réel simplifié ou micro-entreprise

Obligations déclaratives, paiement et sanctions fiscales

QCM : Obligations déclaratives, paiement et sanctions fiscales

Conseil expert et adaptation du paramétrage fiscal du PGI

QCM : Conseil expert et adaptation du paramétrage fiscal du PGI

Élaboration de l’échéancier fiscal

Échéancier fiscal : structure, TVA et impôts directs

QCM : Échéancier fiscal : structure, TVA et impôts directs

Construction et suivi de l’échéancier avec un tableur

QCM : Construction et suivi de l’échéancier avec un tableur

Mise à jour de l’échéancier face aux évolutions réglementaires

QCM : Mise à jour de l’échéancier face aux évolutions réglementaires

Traitement des opérations relatives à la TVA

Préparation de la déclaration de TVA

Mécanisme, champ d’application et base imposable de la TVA

QCM : Mécanisme, champ d’application et base imposable de la TVA

Territorialité de la TVA : France, échanges intracommunautaires et extracommunautaires

QCM : Territorialité de la TVA : France, échanges intracommunautaires et extracommunautaires

Fait générateur, exigibilité et rattachement des opérations

QCM : Fait générateur, exigibilité et rattachement des opérations

Déductibilité de la TVA : conditions, restrictions et exclusions

QCM : Déductibilité de la TVA : conditions, restrictions et exclusions

Affectation, coefficient de déduction et régularisations

QCM : Affectation, coefficient de déduction et régularisations

Franchise en base et crédits de TVA dans la préparation de la déclaration

QCM : Franchise en base et crédits de TVA dans la préparation de la déclaration

Extraction des données du SIC et calcul de la TVA due ou du crédit

QCM : Extraction des données du SIC et calcul de la TVA due ou du crédit

Vérification et justification des montants de TVA

QCM : Vérification et justification des montants de TVA

Établissement, contrôle et transmission de la déclaration de TVA

Règles communes de déclaration et de paiement de la TVA

QCM : Règles communes de déclaration et de paiement de la TVA

Déclaration de TVA au régime réel normal

QCM : Déclaration de TVA au régime réel normal

Déclaration de TVA au régime réel simplifié et acomptes

QCM : Déclaration de TVA au régime réel simplifié et acomptes

Prise en compte de la franchise, des crédits et des options dans la déclaration

QCM : Prise en compte de la franchise, des crédits et des options dans la déclaration

Contrôle de cohérence et anomalies déclaratives de TVA

QCM : Contrôle de cohérence et anomalies déclaratives de TVA

Transmission sécurisée, paiement et archivage de la déclaration de TVA

QCM : Transmission sécurisée, paiement et archivage de la déclaration de TVA

Enregistrement comptable de la déclaration de TVA

Liquidation comptable de la TVA déclarée

QCM : Liquidation comptable de la TVA déclarée

Écritures et paiements de TVA dans le PGI

QCM : Écritures et paiements de TVA dans le PGI

Contrôle des comptes de TVA et archivage des justificatifs

QCM : Contrôle des comptes de TVA et archivage des justificatifs

Conseil en matière de régime et d’options de TVA

Diagnostic du régime de TVA et des options possibles

QCM : Diagnostic du régime de TVA et des options possibles

Option sur les débits et simulation de trésorerie

QCM : Option sur les débits et simulation de trésorerie

Renonciation à la franchise de TVA et conséquences opérationnelles

QCM : Renonciation à la franchise de TVA et conséquences opérationnelles

Compte rendu argumenté de conseil en TVA

QCM : Compte rendu argumenté de conseil en TVA

Contribution à l’évolution des procédures de traitement et de contrôle de TVA

Diagnostic des procédures de traitement et de contrôle de la TVA